Chargement Évènements
Trouver les Évènements

Navigation par l’affichage des évènements

Prochains Évènements › Jury BAFD

Navigation de la liste des Évènements

octobre 2017

Rendu du bilan BAFD

6 octobre

Suite à la réforme territoriale en date du 1er janvier 2016, votre bilan BAFD est à déposer deux mois avant la tenue de la commission territoriale, qui formulera un avis. Cet avis sera entériné par un jury plénier qui aura lieu quelques jours après la commissions territoriale. La date limite de dépose des bilans est fixée au 6 octobre 2017 >> la commission territoriale se réunira à Strasbourg quelques jours avant le jury plénier, qui se réunira à Nancy le

En savoir plus...

Voir les détails »
+ Exporter les évènements